Présidence de la Cour
Le président
Le président de la Cour dirige les travaux et les services de la Cour (article 9 du règlement de la Cour).
Il représente la Cour et, notamment, en assure les relations avec les autorités du Conseil de l’Europe ainsi qu’avec les autorités politiques et judiciaires des États parties à la Convention européenne des droits de l’homme.
Il préside les séances plénières de la Cour, les séances de la Grande Chambre et celles du collège de cinq juges de la Grande Chambre, ainsi que les réunions du bureau.
Il est assisté du bureau, du greffier de la Cour et du cabinet du président.
Le président
Le président de la Cour dirige les travaux et les services de la Cour (article 9 du règlement de la Cour).
Il représente la Cour et, notamment, en assure les relations avec les autorités du Conseil de l’Europe ainsi qu’avec les autorités politiques et judiciaires des États parties à la Convention européenne des droits de l’homme.
Il préside les séances plénières de la Cour, les séances de la Grande Chambre et celles du collège de cinq juges de la Grande Chambre, ainsi que les réunions du bureau.
Il est assisté du bureau, du greffier de la Cour et du cabinet du président.
Marko Bošnjak
Né le 12 mars 1974 à Ljubljana, Slovénie
- Diplôme en droit, université de Ljubljana, Faculté de droit, 1996
- Chargé de recherche (1996-2002), collaborateur scientifique (2002-2006), chef du Conseil scientifique (2006-2008) à l’Institut de criminologie, université de Ljubljana, Faculté de droit
- Stage à la cour d’appel de Ljubljana, 1998-2000
- Maîtrise en droit, université de Ljubljana, Faculté de droit, 1999
- Examen d’accès à la magistrature, 2001
- Doctorat en droit, université de Ljubljana, Faculté de droit, 2002
- Conseiller indépendant (2002-2006), conseiller supérieur (2006-2008) auprès de la Cour constitutionnelle de la Slovénie
- Maître de conférences en droit pénal et criminologie, université de Ljubljana, Faculté de droit, 2005-2015
- Maître de conférences, Faculté des sciences sociales, université de Ljubljana, 2006-2012
- Membre expert du Conseil de droit pénal, ministère de la Justice de la Slovénie, 2008-2011
- Avocat spécialisé en droit pénal, 2009-2016
- Professeur associé de droit pénal, Faculté de droit européen à Nova Gorica, Slovénie, depuis 2012
- Juge à la Cour européenne des droits de l’homme depuis le 30 mai 2016
- Vice-président de Section du 15 mai 2019 au 17 mai 2021
- Président de Section du 1er janvier 2022 au 1er juillet 2024
- Vice-président de la Cour du 1er novembre 2022 au 1er juillet 2024.
- Président de la Cour depuis le 2 juillet 2024.
Marko Bošnjak
Né le 12 mars 1974 à Ljubljana, Slovénie
- Diplôme en droit, université de Ljubljana, Faculté de droit, 1996
- Chargé de recherche (1996-2002), collaborateur scientifique (2002-2006), chef du Conseil scientifique (2006-2008) à l’Institut de criminologie, université de Ljubljana, Faculté de droit
- Stage à la cour d’appel de Ljubljana, 1998-2000
- Maîtrise en droit, université de Ljubljana, Faculté de droit, 1999
- Examen d’accès à la magistrature, 2001
- Doctorat en droit, université de Ljubljana, Faculté de droit, 2002
- Conseiller indépendant (2002-2006), conseiller supérieur (2006-2008) auprès de la Cour constitutionnelle de la Slovénie
- Maître de conférences en droit pénal et criminologie, université de Ljubljana, Faculté de droit, 2005-2015
- Maître de conférences, Faculté des sciences sociales, université de Ljubljana, 2006-2012
- Membre expert du Conseil de droit pénal, ministère de la Justice de la Slovénie, 2008-2011
- Avocat spécialisé en droit pénal, 2009-2016
- Professeur associé de droit pénal, Faculté de droit européen à Nova Gorica, Slovénie, depuis 2012
- Juge à la Cour européenne des droits de l’homme depuis le 30 mai 2016
- Vice-président de Section du 15 mai 2019 au 17 mai 2021
- Président de Section du 1er janvier 2022 au 1er juillet 2024
- Vice-président de la Cour du 1er novembre 2022 au 1er juillet 2024.
- Président de la Cour depuis le 2 juillet 2024.
Élection du président de la Cour
La Cour plénière élit son président pour une période de trois ans (article 8 du règlement de la Cour).
Président Marko Bošnjak
Visites officielles
Rencontre avec le Premier ministre de la Grèce
Le 4 octobre 2024, le président de la Cour, Marko Bošnjak, a eu une rencontre bilatérale avec Kyriakos Mitsotakis, Premier ministre de la Grèce, à Athènes. Il était accompagné de Ioannis Ktistakis, juge élu au titre de la Grèce.
Rencontre avec le Premier ministre de la Grèce
Le 4 octobre 2024, le président de la Cour, Marko Bošnjak, a eu une rencontre bilatérale avec Kyriakos Mitsotakis, Premier ministre de la Grèce, à Athènes. Il était accompagné de Ioannis Ktistakis, juge élu au titre de la Grèce.
Visite du ministre des Affaires étrangères et du Commerce extérieur de Macédoine du Nord
Le 3 octobre 2024, Timcho Mucunski, ministre des Affaires étrangères de Macédoine du Nord, a effectué une visite à la Cour et a été reçu par le président Marko Bošnjak. Jovan Ilievski, juge élu au titre de la Macédoine du Nord, et Marialena Tsirli, greffière de la Cour, ont également pris part à cette rencontre.
Visite du ministre des Affaires étrangères et du Commerce extérieur de Macédoine du Nord
Le 3 octobre 2024, Timcho Mucunski, ministre des Affaires étrangères de Macédoine du Nord, a effectué une visite à la Cour et a été reçu par le président Marko Bošnjak. Jovan Ilievski, juge élu au titre de la Macédoine du Nord, et Marialena Tsirli, greffière de la Cour, ont également pris part à cette rencontre.
Visite du ministre des Affaires étrangères de la Lituanie
Le 2 octobre 2024, Gabrielius Landsbergis, ministre des Affaires étrangères de la Lituanie et président du Comité des ministres du Conseil de l’Europe, et une délégation ont effectué une visite à la Cour et ont été reçus par le président Marko Bošnjak. Gediminas Sagatys, juge élu au titre de la Lituanie, et Marialena Tsirli, greffière de la Cour, ont également pris part à cette rencontre.
Visite du ministre des Affaires étrangères de la Lituanie
Le 2 octobre 2024, Gabrielius Landsbergis, ministre des Affaires étrangères de la Lituanie et président du Comité des ministres du Conseil de l’Europe, et une délégation ont effectué une visite à la Cour et ont été reçus par le président Marko Bošnjak. Gediminas Sagatys, juge élu au titre de la Lituanie, et Marialena Tsirli, greffière de la Cour, ont également pris part à cette rencontre.
Visite de la conseillère de Gouvernement - ministre des Relations extérieures et de la Coopération de Monaco
Le 2 octobre 2024, Isabelle Berro-Amadeï, conseillère de gouvernement-ministre des Relations extérieures et de la Coopération de Monaco, a effectué une visite à la Cour et a été reçue par le président Marko Bošnjak. Stéphanie Mourou-Vikström, juge élue au titre de Monaco, et Marialena Tsirli, greffière de la Cour, ont également pris part à cette rencontre.
Visite de la conseillère de Gouvernement - ministre des Relations extérieures et de la Coopération de Monaco
Le 2 octobre 2024, Isabelle Berro-Amadeï, conseillère de gouvernement-ministre des Relations extérieures et de la Coopération de Monaco, a effectué une visite à la Cour et a été reçue par le président Marko Bošnjak. Stéphanie Mourou-Vikström, juge élue au titre de Monaco, et Marialena Tsirli, greffière de la Cour, ont également pris part à cette rencontre.
Ouverture de l’année judiciaire à Londres
Le 1er octobre 2024, le président de la Cour, Marko Bošnjak, a assisté à la cérémonie d’ouverture de l’année judiciaire à Londres. Il était accompagné de Tim Eicke, juge élu au titre du Royaume-Uni, et de Marialena Tsirli, greffière de la Cour. La délégation a également eu des rencontres bilatérales avec le Très Honorable Lord Hermer KC, Attorney General du Royaume-Uni, et le Très Honorable Lord Reed of Allermuir, président de la Cour suprême du Royaume-Uni.
Ouverture de l’année judiciaire à Londres
Le 1er octobre 2024, le président de la Cour, Marko Bošnjak, a assisté à la cérémonie d’ouverture de l’année judiciaire à Londres. Il était accompagné de Tim Eicke, juge élu au titre du Royaume-Uni, et de Marialena Tsirli, greffière de la Cour. La délégation a également eu des rencontres bilatérales avec le Très Honorable Lord Hermer KC, Attorney General du Royaume-Uni, et le Très Honorable Lord Reed of Allermuir, président de la Cour suprême du Royaume-Uni.
Visite d’une délégation de la Cour administrative suprême de Suède
Le 26 septembre 2024, une délégation de la Cour administrative suprême de Suède, conduite par sa présidente, Helena Jäderblom, s’est rendue à la Cour pour une visite de travail et a été reçue par le président de la CEDH, Marko Bošnjak. Durant cette visite, la délégation a pris part à des tables rondes avec des juges de la Cour et des agents du Greffe.
Visite d’une délégation de la Cour administrative suprême de Suède
Le 26 septembre 2024, une délégation de la Cour administrative suprême de Suède, conduite par sa présidente, Helena Jäderblom, s’est rendue à la Cour pour une visite de travail et a été reçue par le président de la CEDH, Marko Bošnjak. Durant cette visite, la délégation a pris part à des tables rondes avec des juges de la Cour et des agents du Greffe.
Évènements Présidence
Le 4 octobre 2024, le président de la Cour, Marko Bošnjak, a participé à la Conférence du Réseau des Présidents des Cours suprêmes judiciaires de l'Union européenne, à Athènes. Il était accompagné de Ioannis Ktistakis, juge élu au titre de la Grèce.
Le 11 septembre 2024, le président de la Cour, Marko Bošnjak, a participé à la troisième édition de la Rentrée du Conseil d’État, à Paris. Il était accompagné de Mattias Guyomar, président de section et juge élu au titre de la France. En marge de la conférence, ils ont eu une rencontre bilatérale avec Didier-Roland Tabuteau, vice-président du Conseil d’État.
Le 9 septembre 2024, le président de la Cour, Marko Bošnjak, a prononcé un discours lors de de la conférence biennale du chapitre Europe de l’Association Internationale des Juges de l’Asile et des Migrations (IARMJ-Europe), à Dublin (Irlande).
- Discours du président Marko Bošnjak (en anglais uniquement)
Le 4 septembre 2024, le président de la Cour, Marko Bošnjak, a prononcé un discours à la Faculté de Droit, de Sciences Politiques et de Gestion de l’université de Strasbourg, à l’occasion de la rentrée du Master II Droit des Libertés.
Le 19 juillet 2024, le président de la Cour, Marko Bošnjak, a prononcé un discours lors de la 2e Université d’été de Liverpool sur le droit du Conseil de l’Europe, intitulée 75 ans du Conseil de l’Europe : protéger les droits humains, la démocratie et l’État de droit dans un monde en rapide évolution, à l’université de Liverpool (Royaume-Uni).
Le 11 juillet 2024, le président de la Cour, Marko Bošnjak, a délivré un message vidéo dans le cadre d’un événement intitulé Tracer la voie à suivre : combattre l’impact du changement climatique sur les droits humains en Europe, organisé en marge du Forum politique de haut niveau des Nations unies sur le développement durable 2024, par le Conseil de l’Europe et la Mission permanente de la Lituanie auprès des Nations unies à New York.