Présidence de la Cour
Le président
Le président de la Cour dirige les travaux et les services de la Cour (article 9 du règlement de la Cour).
Il représente la Cour et, notamment, en assure les relations avec les autorités du Conseil de l’Europe ainsi qu’avec les autorités politiques et judiciaires des États parties à la Convention européenne des droits de l’homme.
Il préside les séances plénières de la Cour, les séances de la Grande Chambre et celles du collège de cinq juges de la Grande Chambre, ainsi que les réunions du bureau.
Il est assisté du bureau, du greffier de la Cour et du cabinet du président.
Le président
Le président de la Cour dirige les travaux et les services de la Cour (article 9 du règlement de la Cour).
Il représente la Cour et, notamment, en assure les relations avec les autorités du Conseil de l’Europe ainsi qu’avec les autorités politiques et judiciaires des États parties à la Convention européenne des droits de l’homme.
Il préside les séances plénières de la Cour, les séances de la Grande Chambre et celles du collège de cinq juges de la Grande Chambre, ainsi que les réunions du bureau.
Il est assisté du bureau, du greffier de la Cour et du cabinet du président.
Marko Bošnjak
Né le 12 mars 1974 à Ljubljana, Slovénie
- Diplôme en droit, université de Ljubljana, Faculté de droit, 1996
- Chargé de recherche (1996-2002), collaborateur scientifique (2002-2006), chef du Conseil scientifique (2006-2008) à l’Institut de criminologie, université de Ljubljana, Faculté de droit
- Stage à la cour d’appel de Ljubljana, 1998-2000
- Maîtrise en droit, université de Ljubljana, Faculté de droit, 1999
- Examen d’accès à la magistrature, 2001
- Doctorat en droit, université de Ljubljana, Faculté de droit, 2002
- Conseiller indépendant (2002-2006), conseiller supérieur (2006-2008) auprès de la Cour constitutionnelle de la Slovénie
- Maître de conférences en droit pénal et criminologie, université de Ljubljana, Faculté de droit, 2005-2015
- Maître de conférences, Faculté des sciences sociales, université de Ljubljana, 2006-2012
- Membre expert du Conseil de droit pénal, ministère de la Justice de la Slovénie, 2008-2011
- Avocat spécialisé en droit pénal, 2009-2016
- Professeur associé de droit pénal, Faculté de droit européen à Nova Gorica, Slovénie, depuis 2012
- Juge à la Cour européenne des droits de l’homme depuis le 30 mai 2016
- Vice-président de Section du 15 mai 2019 au 17 mai 2021
- Président de Section du 1er janvier 2022 au 1er juillet 2024
- Vice-président de la Cour du 1er novembre 2022 au 1er juillet 2024.
- Président de la Cour depuis le 2 juillet 2024.
Marko Bošnjak
Né le 12 mars 1974 à Ljubljana, Slovénie
- Diplôme en droit, université de Ljubljana, Faculté de droit, 1996
- Chargé de recherche (1996-2002), collaborateur scientifique (2002-2006), chef du Conseil scientifique (2006-2008) à l’Institut de criminologie, université de Ljubljana, Faculté de droit
- Stage à la cour d’appel de Ljubljana, 1998-2000
- Maîtrise en droit, université de Ljubljana, Faculté de droit, 1999
- Examen d’accès à la magistrature, 2001
- Doctorat en droit, université de Ljubljana, Faculté de droit, 2002
- Conseiller indépendant (2002-2006), conseiller supérieur (2006-2008) auprès de la Cour constitutionnelle de la Slovénie
- Maître de conférences en droit pénal et criminologie, université de Ljubljana, Faculté de droit, 2005-2015
- Maître de conférences, Faculté des sciences sociales, université de Ljubljana, 2006-2012
- Membre expert du Conseil de droit pénal, ministère de la Justice de la Slovénie, 2008-2011
- Avocat spécialisé en droit pénal, 2009-2016
- Professeur associé de droit pénal, Faculté de droit européen à Nova Gorica, Slovénie, depuis 2012
- Juge à la Cour européenne des droits de l’homme depuis le 30 mai 2016
- Vice-président de Section du 15 mai 2019 au 17 mai 2021
- Président de Section du 1er janvier 2022 au 1er juillet 2024
- Vice-président de la Cour du 1er novembre 2022 au 1er juillet 2024.
- Président de la Cour depuis le 2 juillet 2024.
Élection du président de la Cour
La Cour plénière élit son président pour une période de trois ans (article 8 du règlement de la Cour).
Président Marko Bošnjak
Visites officielles
Visite de la secrétaire générale du Réseau européen de formation judiciaire
Le 17 décembre 2024, Ingrid Derveaux, secrétaire générale du Réseau européen de formation judiciaire (REFJ), a effectué une visite à la Cour et a été reçue par le président Marko Bošnjak. Arnfinn Bårdsen, vice-président de la Cour, a également pris part à la rencontre.
Visite de la secrétaire générale du Réseau européen de formation judiciaire
Le 17 décembre 2024, Ingrid Derveaux, secrétaire générale du Réseau européen de formation judiciaire (REFJ), a effectué une visite à la Cour et a été reçue par le président Marko Bošnjak. Arnfinn Bårdsen, vice-président de la Cour, a également pris part à la rencontre.
Visite officielle en Pologne
Le 9 décembre 2024, le président de la Cour, Marko Bošnjak, s’est rendu en visite officielle en Pologne, accompagné de Krzysztof Wojtyczek, juge élu au titre de la Pologne. À cette occasion, ils ont pris part à des rencontres bilatérales avec Donald Tusk, premier ministre de la Pologne, Radosław Sikorski, ministre des Affaires étrangères, Adam Bodnar, ministre de la Justice, et Marcin Wiącek, commissaire aux droits de l’homme (médiateur).
Visite officielle en Pologne
Le 9 décembre 2024, le président de la Cour, Marko Bošnjak, s’est rendu en visite officielle en Pologne, accompagné de Krzysztof Wojtyczek, juge élu au titre de la Pologne. À cette occasion, ils ont pris part à des rencontres bilatérales avec Donald Tusk, premier ministre de la Pologne, Radosław Sikorski, ministre des Affaires étrangères, Adam Bodnar, ministre de la Justice, et Marcin Wiącek, commissaire aux droits de l’homme (médiateur).
Visite de délégations de juges des cours supérieures du Portugal
Le 29 novembre 2024, des délégations du Tribunal constitutionnel et de la Cour suprême du Portugal, conduites par leurs présidents respectifs, les juges José João Abrantes et João Cura Mariano, se sont rendues à la Cour pour une visite de travail et ont été reçues par le président de la Cour, Marko Bošnjak. Durant cette visite, les délégations ont pris part à des tables rondes avec des juges de la CEDH et des agents du Greffe.
Visite de délégations de juges des cours supérieures du Portugal
Le 29 novembre 2024, des délégations du Tribunal constitutionnel et de la Cour suprême du Portugal, conduites par leurs présidents respectifs, les juges José João Abrantes et João Cura Mariano, se sont rendues à la Cour pour une visite de travail et ont été reçues par le président de la Cour, Marko Bošnjak. Durant cette visite, les délégations ont pris part à des tables rondes avec des juges de la CEDH et des agents du Greffe.
Rencontre avec la présidente du GREVIO
Le 19 novembre 2024, le président de la Cour, Marko Bošnjak, a rencontré Maria-Andriani Kostopoulou, présidente du Groupe d’experts sur la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence domestique (GREVIO). Ivana Jelić, vice-présidente de la Cour, et Marialena Tsirli, greffière de la Cour, ont également pris part à la rencontre.
Rencontre avec la présidente du GREVIO
Le 19 novembre 2024, le président de la Cour, Marko Bošnjak, a rencontré Maria-Andriani Kostopoulou, présidente du Groupe d’experts sur la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence domestique (GREVIO). Ivana Jelić, vice-présidente de la Cour, et Marialena Tsirli, greffière de la Cour, ont également pris part à la rencontre.
Visite d’une délégation de la Cour de justice de l’Union européenne
Le 18 novembre 2024, une délégation de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE), conduite par son président, Koen Lenaerts, s’est rendue à la Cour pour la rencontre annuelle des deux cours et a été reçue par le président Marko Bošnjak. Durant cette visite, la délégation a pris part à des tables rondes avec des juges de la Cour et des agents du Greffe.
Visite d’une délégation de la Cour de justice de l’Union européenne
Le 18 novembre 2024, une délégation de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE), conduite par son président, Koen Lenaerts, s’est rendue à la Cour pour la rencontre annuelle des deux cours et a été reçue par le président Marko Bošnjak. Durant cette visite, la délégation a pris part à des tables rondes avec des juges de la Cour et des agents du Greffe.
Visite officielle en Italie
Le 15 novembre 2024, le président de la Cour, Marko Bošnjak, s’est rendu en visite officielle en Italie. À cette occasion, il a été reçu par Sergio Mattarella, Président de la République. Le président Bošnjak était accompagné de Raffaele Sabato, juge élu au titre de l’Italie, et de Marialena Tsirli, greffière de la Cour. Durant cette visite, la délégation a également participé à des rencontres bilatérales avec la Cour constitutionnelle ainsi qu’avec la Cour suprême de cassation d’Italie.
Visite officielle en Italie
Le 15 novembre 2024, le président de la Cour, Marko Bošnjak, s’est rendu en visite officielle en Italie. À cette occasion, il a été reçu par Sergio Mattarella, Président de la République. Le président Bošnjak était accompagné de Raffaele Sabato, juge élu au titre de l’Italie, et de Marialena Tsirli, greffière de la Cour. Durant cette visite, la délégation a également participé à des rencontres bilatérales avec la Cour constitutionnelle ainsi qu’avec la Cour suprême de cassation d’Italie.
Évènements Présidence
Le 10 janvier 2025, le président de la Cour, Marko Bošnjak, a assisté à l’audience solennelle de début d’année judiciaire de la Cour de cassation française à Paris. Il était accompagné de Mattias Guyomar, président de section et juge élu au titre de la France.
Le 10 décembre 2024, le président de la Cour, Marko Bošnjak, accompagné de Krzysztof Wojtyczek, juge élu au titre de la Pologne, a participé au 15e Séminaire de Varsovie sur les droits de l’homme, organisé par le ministère polonais des Affaires étrangères, à l’occasion du 75e anniversaire du Conseil de l’Europe et du 65e anniversaire de la CEDH. Le président Bošnjak a prononcé un discours liminaire sur le rôle de la Convention européenne des droits de l’homme et de la Cour dans le renforcement des institutions démocratiques à cette occasion.
- Discours du président Marko Bošnjak (en anglais uniquement)
Le 5 décembre 2024, le président de la Cour, Marko Bošnjak, a participé à une conférence de haut niveau sur l’efficacité des institutions de médiation et des institutions nationales des droits de l'homme (INDH) face aux défis contemporains, organisée à Bled (Slovénie), à l’occasion du 30e anniversaire du Médiateur des droits de l’homme de la République de Slovénie. Le président Bošnjak a prononcé un discours liminaire à cette occasion.
Le 28 novembre 2024, le président de la Cour, Marko Bošnjak, a participé à une conférence organisée par l’Office fédéral de la Justice suisse, à Berne, à l’occasion du 50e anniversaire de l’adhésion de la Suisse à la Convention européenne des droits de l’homme. Il était accompagné d’Andreas Zünd, juge élu au titre de la Suisse. Le président Bošnjak et le juge Zünd ont prononcé chacun un discours à cette occasion.
Le 21 novembre 2024, le président de la Cour, Marko Bošnjak, ainsi qu’une délégation de juges de la Cour, ont participé à un événement de haut niveau tenu à Strasbourg à l’occasion du 25e anniversaire Commissaire aux droits de l’homme du Conseil de l’Europe. Le président Bošnjak a prononcé un discours à cette occasion.
Le 14 novembre 2024, le président de la Cour, Marko Bošnjak, a prononcé une conférence annuelle sur le thème La démocratie européenne par le droit : le rôle de la Cour européenne des droits de l’homme dans la construction d’un État de droit solide, au Département de droit de l'université Roma Tre, à Rome (Italie).
- Discours du président Marko Bošnjak (en anglais uniquement)
Anciens présidents de la Cour
