Traductions

Comment accéder aux traductions ?

En cliquant sur « Traductions » disponible sur l’écran des résultats,

vous serez dirigé vers la page suivante qui vous permettra d’accéder aux traductions de la jurisprudence dans les langues non-officielles et aux liens vers les sites Internet de tiers qui hébergent les traductions de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme.

N’hésitez pas à consulter le Manuel HUDOC - Avancé pour plus d’informations.

Documents et outils fournis par le Conseil de l’Europe

Des traductions d’arrêts dans des langues autres que l’anglais et le français ont été insérées dans la base de données HUDOC. Certaines ont été réalisées à la demande du Conseil de l’Europe, qui est titulaire des droits d’auteur y afférents. Veuillez noter que la Cour n’est pas responsable de la qualité de ces textes. En facilitant l'accès à de telles traductions la Cour ne prend aucune responsabilité quant à leur contenu et leur présence dans HUDOC ne constitue aucunement une acceptation du contenu par la Cour. Quand un arrêt a été traduit plusieurs fois dans la même langue, la Cour met toutes les versions disponibles dans HUDOC, de nouveau sans prendre position à l'égard de leur qualité.

Certaines de ces traductions peuvent aussi être consultées depuis cette page Internet du Conseil de l’Europe : site Internet.

Des ouvrages sur la jurisprudence de la CEDH et des glossaires s’y rapportant établis dans plusieurs langues sont disponibles : site Internet.

Le site Help propose des outils de formation en ligne dans plusieurs langues.

Documents et outils fournis par la Cour

Le greffe de la Cour a établi en français et anglais le guide pratique sur la recevabilité qui décrit les conditions de recevabilité auxquelles une requête doit satisfaire. Ce guide a aussi été traduit et il est disponible dans plusieurs langues non-officielles.

La base de données de la bibliothèque de la Cour offre aux usagers la possibilité d’effectuer des recherches de références bibliographiques dans plusieurs langues, soit par nom d’affaire (par exemple, Kalachnikov), soit par article de la Convention (par exemple, CEDH-3).

La documentation à l’intention des personnes qui souhaitent s’adresser à la Cour est disponible dans un grand nombre de langues.

Traductions mises en ligne par des tiers

Vous trouverez ci-dessous une liste non exhaustive de liens vers des sites Internet proposant des traductions d’arrêts et de décisions de la CEDH dans des langues autres que l’anglais et le français. La Cour décline toute responsabilité quant aux sites en question et précise que leur insertion dans la liste figurant ci-dessous ne signifie pas qu’elle en approuve le contenu.

Les liens sont classés par pays et par ordre alphabétique lorsqu’il en existe plusieurs pour un pays.

Cette liste sera constamment enrichie et des propositions d’ajout peuvent être adressées à la Cour au moyen du formulaire disponible.

Les éditeurs de sites Web et les maisons d’édition souhaitant voir des liens vers leurs traductions figurer dans la liste ci-dessous sont invités à le signaler au greffe au moyen de ce formulaire (choisir "Faire un commentaire concernant HUDOC"). Si vous vous opposez à l’insertion d’un lien vers votre site, il convient d’en informer le greffe au moyen de ce formulaire.

Les éditeurs, organisations et gouvernements souhaitant soumettre des traductions non-officielles sont invités à suivre cette procédure.