Traductions de la jurisprudence

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Traductions de la jurisprudence

Comment accéder aux traductions non officielles sur HUDOC ?


Pour chaque affaire apparaissant sur l'écran de résultats HUDOC, l'entrée correspondante indiquera les versions linguistiques disponibles dans la base de données.

N'hésitez pas à consulter le Manuel d'utilisation pour plus d'informations.

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Autres outils fournis par la Cour


La plateforme de partage des connaissances de la Cour, CEDH-KS, fournit une analyse contextualisée de la jurisprudence en plusieurs langues. Son contenu est mis à jour chaque semaine et évolue afin de refléter les nouvelles questions jurisprudentielles à mesure qu'elles se présentent. 
Le catalogue de la bibliothèque de la Cour offre aux utilisateurs la possibilité de rechercher des références bibliographiques dans plusieurs langues, soit par nom d'affaire (par exemple Kalachnikov) soit par article de la Convention (par exemple “CEDH-3” ou “ECHR-3" ).

La documentation à l'intention des personnes qui souhaitent saisir la Cour est disponible en plusieurs langues.

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Documents et outils fournis par le Conseil de l’Europe


Des ouvrages et des glossaires sur la jurisprudence des organes de la Convention sont aussi proposés dans plusieurs langues. En outre, des outils de formation en ligne sur la Convention sont disponibles dans plusieurs langues.
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Avertissement


Sauf indication contraire, les traductions HUDOC dans une langue non officielle ne sont pas l'œuvre du greffe de la Cour, qui n'en contrôle ni l'exactitude ni la qualité linguistique. Ces traductions ne sont publiées sur HUDOC qu'à titre purement informatif et n'engagent pas la responsabilité de la Cour. Toutes les traductions sont protégées par un droit d'auteur et ne doivent pas être reproduites ou rééditées électroniquement ou sous toutes autres formes sans un accord préalable du détenteur du droit d'auteur. Si vous voulez reproduire ou republier une traduction HUDOC qui ne contient aucune mention spécifique de droit d'auteur, veuillez contacter l'équipe HUDOC obtenir les coordonnées du titulaire des droits en utilisant le formulaire de contact. 
Veuillez noter que pour chaque langue non-officielle, la base de données peut contenir plusieurs traductions d'un arrêt ou d'une décision spécifiques.

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Collections externes de traductions en ligne



Vous trouverez ci-dessous une liste non exhaustive de liens vers des sites Internet proposant des traductions d'arrêts et de décisions de la CEDH dans des langues autres que l'anglais et le français.

Nota bene : La Cour décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites. La présence dans la liste ci-dessous d'un lien y renvoyant ne signifie pas qu'elle en approuve le contenu.

Les liens sont classés par pays et, lorsqu'il y a plusieurs liens par pays, par ordre alphabétique.

D'autres liens pourront être ajoutés au fil du temps.

Vous souhaitez proposer l'ajout d'un nouveau site dans la liste des liens ? Vous gérez une publication en ligne ou une publication papier et vous souhaitez proposer l'ajout de traductions dans la base de données HUDOC ? Vous souhaitez nous contacter au sujet d'un lien renvoyant à votre site ? Contactez-nous en utilisant ce formulaire.

Les éditeurs, organisations et gouvernements souhaitant soumettre des traductions non officielles sont invités à suivre la procédure décrite ici.